Déposée le 17 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LISAPL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ESPACE JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-47 du 24 novembre 2006.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LISAPL domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 857 589 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LISAPL, SARL, Mme Aline GASSER domicilié(e) 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France.
La marque ESPACE JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3457571.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LISAPL, SARL - 92 RUE JOSEPH VERNET - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 309857589
LISAPL, SARL, Mme Aline GASSER - 92 RUE JOSEPH VERNET, BP 346 - 84025 - AVIGNON CEDEX 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 24 nov. 2006 au BOPI 2006-47
Renouvellement sans limitation le 12 septembre 2016 n°2627620 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2016-09-12
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ; sel pour conserver autre que pour les aliments ; sels a usage industriel.
Preparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums ; huiles essentielles ; cosmétiques ;
Huiles et graisses industrielles, combustibles et matières éclairantes, bougies et mèches pour l'éclairage, bois de feu.
Produits pour la destruction d'animaux nuisibles ; fongicides, herbicides, herbes médicinales, tisanes, parasiticides.
Outils et instruments à main entrainés manuellement ; coutellerie, armes blanches ; outils à main actionnés manuellement pour le jardinage (tondeuses, épandeurs, semoirs).
Armes à feu : munitions et projectiles ; produits pyrotechniques, étuis pour fusils.
Cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, instruments d'écriture, aquarium d'appartement, dessins, instruments de dessin, linge de table en papier, sacs à déchets (en papier ou en matière plastique).
Lacets, boutons, fleurs artificielles, attaches et fermetures pour vêtements.
Jeux, jouets, décorations pour arbres de Noël (a l'exception des articles d'éclairage), arbres de Noël en matières synthétiques, attirail de pêche, balles et ballons de jeu, jeux de cartes ou de table.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, confiserie, glaces comestibles, miel, sirops, levure, sel, condiments, épices, biscuiterie, gateaux biscottes, sucreries, chocolats, boissons a base de café, chocolat ou thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants, gazon naturel, appats vivants pour la pêche, céréales en grais non travaillées, arbustes, plantes, plants, arbres, végétaux, agrumes, plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
Publicité ; gestion des affaires commerciales, administration commerciales : travaux de bureau, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés) conseils en organisation et direction des affaires comptabilité, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publication de textes publicitaires, location d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques.
Services d'agriculture : toilettage d'animaux, jardinage, services de jardinier paysagiste.
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